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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
239 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CIID) - PROPOSITION DE PRÉSIDENCE DE LA CIID - LISTE DE CONTRIBUABLES À PROPOSER À LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (DDFIP)

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°14 du 12 janvier 2017

FIXATION DU TAUX DU VERSEMENT TRANSPORTS (VT)

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°15 du 12 janvier 2017

DÉTERMINATION DU NOMBRE DES VICE-PRÉSIDENTS ET ÉLECTION DES VICE-PRÉSIDENTS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°2 du 5 janvier 2017

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE AU SYMESCOTO

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°2 du 12 janvier 2017

COMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DÉTERMINATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU BUREAU COMMUNAUTAIRE ET ÉLECTION DE CES MEMBRES

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°3 du 5 janvier 2017

MODIFICATION DES STATUTS DU SIDEPAQ

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°3 du 12 janvier 2017

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE AU SIDEPAQ

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°4 du 12 janvier 2017

DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°4 du 5 janvier 2017

COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES INSTITUTION ET COMPOSITION

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°5 du 5 janvier 2017

CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°5 du 12 janvier 2017

COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC D'EXPLOITATION DU CENTRE DES CONGRÈS, DU PARC DES EXPOSITIONS, DU PORT DU CORNIGUEL-CAP HORN ET DU HAUT-DÉBIT DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°6 du 12 janvier 2017

COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET DE LA GESTION DE L'EAU DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°7 du 12 janvier 2017

COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS PUBLICS DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°8 du 12 janvier 2017

ENTENTE ENTRE BREST MÉTROPOLE ET QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°9 du 12 janvier 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022