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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
239 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°17 du 22 juin 2017

COMPTE DE GESTION 2016 DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°2 du 22 juin 2017

COMPTE ADMINISTRATIF 2016 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS GLAZIK

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°3 du 22 juin 2017

COMPTE DE GESTION 2016 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS GLAZIK

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°4 du 22 juin 2017

RÉPARTITION DU FONDS NATIONAL DE PÉRÉQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES 2017(FPIC)

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°48 du 22 juin 2017

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2016

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°5 du 22 juin 2017

GARANTIE D'EMPRUNT OPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS. ACQUISITION EN VEFA DE 16 LOGEMENTS SITUÉS À KERVOUYEC - AVENUE DE TY PONT SUR LA COMMUNE DE QUIMPER

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°6 du 22 juin 2017

GARANTIE D'EMPRUNT OPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS. OPÉRATION LES CHÈVREFEUILLES, CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS SITUÉS RUE DES NOISETIERS SUR LA COMMUNE DE GUENGAT

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°7 du 22 juin 2017

GARANTIE D'EMPRUNT OPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS. OPÉRATION SODIAL QUIMPER, CONSTRUCTION DE 36 LOGEMENTS SITUÉS 124 VIEILLE ROUTE DE ROSPORDEN SUR LA COMMUNE DE QUIMPER

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°8 du 22 juin 2017

GARANTIE D'EMPRUNT OPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS. OPÉRATION KERMOYSAN QUIMPER, CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS SITUÉS RUE DU DAUPHINÉ SUR LA COMMUNE DE QUIMPER

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°9 du 22 juin 2017

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 11 mai 2017

MODALITÉS D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°1 du 11 mai 2017

CRÉATION D'UN COMITÉ CONSULTATIF RELATIF AU PROJET COMMUNAUTAIRE DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°2 du 11 mai 2017

FUSION DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS GLAZIK AVENANT N°4 AU CONTRAT DE TERRITOIRE AVEC LE DÉPARTEMENT

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°3 du 11 mai 2017

ADOPTION D'UN PROJET ET DE SES MODALITÉS DE FINANCEMENT POUVANT BÉNÉFICIER DU FONDS DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT LOCAL (FSIL)

Rapporteur Raymond MESSAGER - Délibération N°4 du 11 mai 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022