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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
239 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

Page 12/16
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POLITIQUE D'ABATTEMENT À LA TAXE D'HABITATION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°4 du 28 septembre 2017

HARMONISATION DU RÉGIME DE LA COTISATION MINIMUM À LA COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES (CFE)

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°5 du 28 septembre 2017

POLITIQUE D'EXONÉRATIONS FISCALES EN MATIÈRE DE CFE ET CVAE

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°6 du 28 septembre 2017

CRÉATION D'UN BUDGET ANNEXE : VALORISATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°7 du 28 septembre 2017

GARANTIE D'EMPRUNT CENTRE HOSPITALIER DE CORNOUAILLE. PRÊT D'UN MONTANT DE 310 458 EUROS AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS POUR LA CRÉATION D'UNE UNITÉ DE VIE PROTÉGÉE AU SEIN DE LA RÉSIDENCE TY GLAZIG (EHPAD)

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°8 du 28 septembre 2017

DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE DÉBET COMPTABLE PUBLIC

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°9 du 28 septembre 2017

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 22 juin 2017

COMPTE ADMINISTRATIF 2016 DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°1 du 22 juin 2017

GARANTIE D'EMPRUNT OPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS. OPÉRATION QUIMPER STANG BIHAN, ACQUISITION EN VEFA DE 32 LOGEMENTS SITUÉS 8 BIS RUE DE STANG BIHAN SUR LA COMMUNE DE QUIMPER

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°10 du 22 juin 2017

GARANTIE D'EMPRUNT OPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS. OPÉRATION RÉSIDENCE LES HORTENSIAS, CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS SITUÉS À KERVOUYEC - AVENUE DE TY PONT SUR LA COMMUNE DE QUIMPER

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°11 du 22 juin 2017

GARANTIE D'EMPRUNT OPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS. OPÉRATION D'ACCÉLÉRATION DU PROGRAMME D'INVESTISSEMENT DE L'OPAC - PRÊT DE HAUT DE BILAN

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°12 du 22 juin 2017

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°13 du 22 juin 2017

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°14 du 22 juin 2017

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES (COS)

Rapporteur Alain LE GRAND - Délibération N°15 du 22 juin 2017

SIGNATURE D'UN MARCHÉ PUBLIC APRÈS CONSULTATION

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°16 du 22 juin 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022