• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves ROHOU (PLOMELIN)
213 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 14/15
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Indemnités de conseil au receveur

Délibération N°7 DBF 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Budget assainissement 2002

Délibération N°3 DBF 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Conversion en euros des marchés et contrats

Délibération N°5 DBF 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Avances sur subventions 2002

Délibération N°8 DBF 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Admissions en non-valeur

Délibération N°6 DBF 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Orientations budgétaires 2002

Délibération N°1 DBF 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Décision modificative n° 3

Délibération N°4 DBF 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Temps de travail des agents

Délibération N°1 DRH 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Décision modificative n° 2

Délibération N°4 DBF 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

Réglement intérieur de Quimper-communauté

Délibération N°1 SG 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

Renouvellement crédit de trésorerie

Délibération N°5 DBF 01.3 - Séance du 22 juin 2001

Affectation des résultats 2000

Délibération N°3 DBF 01.3 - Séance du 22 juin 2001

Décision modificative n° 1

Délibération N°4 DBF 01.3 - Séance du 22 juin 2001

HABITAT 29 - Garantie d'emprunt Travaux d'amélioration de deux bâtiments collectifs rue du Roussillon à Quimper

Délibération N°7 DBF 01.3 - Séance du 22 juin 2001

Dotation de solidarité communautaire 2001 Attribution aux communes

Délibération N°8 DBF 01.3 - Séance du 22 juin 2001