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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves ROHOU (PLOMELIN)
213 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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COMPTE DE GESTION 2002

Délibération N°2 DBF 03.4 - Séance du 20 juin 2003

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Délibération N°4 DBF 03.4 - Séance du 20 juin 2003

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Délibération N°5 DBF 03.4 - Séance du 20 juin 2003

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2002

Délibération N°6 DBF 03.4 - Séance du 20 juin 2003

RAPPORT GÉNÉRAL D'ACTIVITÉ 2002

Délibération N°7 DBF 03.4 - Séance du 20 juin 2003

ADHÉSION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ À LA CONVENTION DGI DE NUMÉRISATION DU CADASTRE

Délibération N°1 DDU 03.4 - Séance du 20 juin 2003

ZONE D'AMÉNAGEMENT DE PENHOAT BRAZ COMMUNE DE PLOMELIN

Délibération N°2 DDU 03.4 - Séance du 20 juin 2003

CONVENTION CADRE D'ADMINISTRATION COMMUNE QUIMPER COMMUNAUTÉ - VILLE DE QUIMPER

Délibération N°1 DGS 03.4 - Séance du 20 juin 2003

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - COMPOSITION

Délibération N°3 DAG 03.2 - Séance du 14 mars 2003

TAUX DE FISCALITÉ 2003

Délibération N°2 DBF 03.1 - Séance du 7 février 2003

TEOM-PRODUITS 2003

Délibération N°3 DBF 03.1 - Séance du 7 février 2003

BUDGET PRIMITIF 2003

Délibération N°1 DBF 03.1 - Séance du 7 février 2003

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2003

Délibération N°1 DBF 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

Attribution de compensation des communes 2003

Délibération N°5 DBF 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

ADMISSIONS EN NON-VALEUR

Délibération N°3 DBF 02.7 - Séance du 12 décembre 2002