Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des ressources humaines (DRH)
36 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Modification du tableau des emplois

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°25 du 9 octobre 2015

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°26 du 9 octobre 2015

Règlement d'utilisation des véhicules de service

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°10 du 3 juillet 2015

Restaurants inter-administratifs : participation de la collectivité

Rapporteur Valérie LECERF-LIVET - Délibération N°40 du 29 mai 2015

Création d'un groupement de commandes - Tests d'aide au recrutement

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°41 du 29 mai 2015

Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°42 du 29 mai 2015

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°43 du 29 mai 2015

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER) - Délibération N°18 du 26 mars 2015

Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel auprès de l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne

Rapporteur Nicolas GONIDEC (QUIMPER) - Délibération N°29 du 5 décembre 2014

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°30 du 5 décembre 2014

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS) - Délibération N°31 du 5 décembre 2014

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER) - Délibération N°32 du 5 décembre 2014

Régime indemnitaire

Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER) - Délibération N°1 DRH 14.5 du 10 octobre 2014

DRH : entretien professionnel annuel

Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER) - Délibération N°2 DRH 14.5 du 10 octobre 2014

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER) - Délibération N°3 DRH 14.5 du 10 octobre 2014

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