Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Accueil L'agglo / L'institution Délibérations / Arrêtes / Décisions Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des Finances et de la Commande Publique (DFCP)
44 délibérations
Délibérations du mandat en cours

Page 2/3
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Armorique Habitat - Demande de garantie d'emprunt - Construction de 10 logements lieu-dit Goncalic sur la commune d'Ergué-Gabéric

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°15 du 5 décembre 2014

Instauration de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 du 5 décembre 2014

Ouverture des quarts de crédits en investissement avant l'adoption du budget

Rapporteur Valérie GACOGNE (QUIMPER) - Délibération N°6 du 5 décembre 2014

SEML Quimper Evénements - Attribution d'une rémunération fixe forfaitaire au président et à la vice-présidente

Rapporteur Ludovic JOLIVET (QUIMPER) - Délibération N°7 du 5 décembre 2014

Décision modificative n°3

Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC) - Délibération N°8 du 5 décembre 2014

Rapport général d'activité 2013

Rapporteur Ludovic JOLIVET (QUIMPER) - Délibération N°9 du 5 décembre 2014

Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) - Montant 2014

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DFCP 14.5 du 10 octobre 2014

Décision modificative n°2

Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS) - Délibération N°2 DFCP 14.5 du 10 octobre 2014

Habitat 29 - Garantie d'emprunt - Construction d'un logement PLSA - Rue de la Montagne à Locronan

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°3 DFCP 14.5 du 10 octobre 2014

Signature des marchés après consultations

Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS) - Délibération N°4 DFCP 14.5 du 10 octobre 2014

Compte administratif 2013

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DFCP 14.4 du 27 juin 2014

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 6 logements en location accession au Rouillen sur la commune d'Ergué-Gabéric

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°10 DFCP 14.4 du 27 juin 2014

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 10 logements collectifs locatifs Rue des Chasseurs (Ty Nay) à Quimper

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°11 DFCP 14.4 du 27 juin 2014

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de logements au Rouillen à Ergué-Gabéric et rue de l'Hippodrome à Quimper

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°12 DFCP 14.4 du 27 juin 2014

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 3 logements Chemin de Kerlagatu à Quimper

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°13 DFCP 14.4 du 27 juin 2014

1 [2] 3