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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'Environnement (DENV)
121 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Programme de prévention des déchets - Achat de composteurs individuels

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DENV 14.5 du 10 octobre 2014

Avenant n° 1 au marché N° 5521214 : Maîtrise d'oeuvre pour la valorisation énergétique du biogaz produit par la station d'épuration du Corniguel

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°5 DENV 14.5 du 10 octobre 2014

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'eau potable

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DENV 14.4 du 27 juin 2014

Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°10 DENV 14.4 du 27 juin 2014

Modifications statutaires du Syndicat Mixte de l'Aulne (S.M.A.)

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°11 DENV 14.4 du 27 juin 2014

Adhésion à l'Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Assainissement (ASTEE) Cotisation 2014

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°12 DENV 14.4 du 27 juin 2014

Transfert de la compétence eaux pluviales

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°13 DENV 14.4 du 27 juin 2014

Délégué de Quimper Communauté à la commission locale de l'eau (C.L.E.)

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°14 DENV 14.4 du 27 juin 2014

Rapport des délégataires du service de l'eau potable

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DENV 14.4 du 27 juin 2014

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 DENV 14.4 du 27 juin 2014

Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°4 DENV 14.4 du 27 juin 2014

Facturation de l'assainissement pour la commune d'Ergué-Gabéric - Avenant n° 1

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°5 DENV 14.4 du 27 juin 2014

Facturation de l'assainissement pour la commune de Plomelin

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°6 DENV 14.4 du 27 juin 2014

Facturation de l'assainissement sur la commune de Locronan - Avenant n° 1

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°7 DENV 14.4 du 27 juin 2014

Avenant n° 3 à la convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°8 DENV 14.4 du 27 juin 2014