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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'Environnement (DENV)
121 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Rapporteur Jean-René GUELLEC - Délibération N°52 du 29 mai 2015

Création d'une réserve d'eau brute et d'un feeder pour sécuriser l'approvisionnement en eau potable - Dossier de déclaration d'utilité publique et de demande d'autorisation au titre du Code de l'environnement

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°24 du 26 mars 2015

Avenant n° 1 au marché subséquent pour le renouvellement des réseaux EU/EP/AEP rue de la Petite Montagne, Boulevard de Provence et rue Charles Chassé à Quimper

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°25 du 26 mars 2015

Récupération de la ferraille et des appareils ménagers

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°26 du 26 mars 2015

Renouvellement des conventions pour la reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°27 du 26 mars 2015

Expérimentation binage sur maïs ou céréales

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE (QUIMPER) - Délibération N°28 du 26 mars 2015

Avenant n° 4 au marché d'exploitation du service d'eaux pluviales de la ville de Quimper

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°23 du 5 février 2015

Avenant n°5 A au contrat d'affermage pour la gestion de l'eau potable des communes de Guengat - Plogonnec et Plonéis

Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS) - Délibération N°24 du 5 février 2015

Programme d'actions opérationnelles sur le bassin versant de la rivière du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Rapporteur Dominique LAMBERT (QUIMPER) - Délibération N°25 du 5 février 2015

Animation du programme bocager « Breizh Bocage » sur le bassin versant de la rivière du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°26 du 5 février 2015

Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Rapporteur Jean-René GUELLEC - Délibération N°27 du 5 février 2015

Réalisation d'un plan de prévention de chasse sur le périmètre de captage d'eau potable de Kernisy dans le but de préserver les plantations réalisées

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°28 du 5 février 2015

Modification de représentation à l'établissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (E.P.A.B.)

Rapporteur Gilbert HEMON (GUENGAT) - Délibération N°37 du 5 décembre 2014

Tarifs de l'eau potable 2015

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°38 du 5 décembre 2014

Avenant n° 4 au contrat d'affermage pour la gestion de l'eau potable de la ville de Quimper

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°39 du 5 décembre 2014