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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'Environnement (DENV)
121 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) Grille tarifaire

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°29 du 9 octobre 2015

Projet de valorisation du biogaz de la station d'épuration du Corniguel Contrat de raccordement et d'injection de biométhane

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°30 du 9 octobre 2015

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics Rapport du président sur le service d'assainissement

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°31 du 9 octobre 2015

Rapport du délégataire du service public de l'assainissement collectif

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°32 du 9 octobre 2015

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics Rapport du président sur le service d'eau potable

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°33 du 9 octobre 2015

Rapport des délégataires du service public de l'eau potable

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°34 du 9 octobre 2015

Avenant n° 5 au contrat d'affermage pour la gestion de l'eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis Avenant n° 3 au contrat d'affermage d'eau potable de Plomelin

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°35 du 9 octobre 2015

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°36 du 9 octobre 2015

Pose de conteneurs enterrés - Convention relative à la répartition des coûts entre Quimper Communauté et les communes

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°37 du 9 octobre 2015

Appel à projets "Territoires zéro déchet, zéro gaspillage"

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°38 du 9 octobre 2015

Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°39 du 9 octobre 2015

Nouveau programme bocager "Breizh Bocage" sur le bassin versant de la rivière du Stéïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°40 du 9 octobre 2015

Aide à l'expérimentation pour l'implantation de dérobée en mélange fourrager, graminées et légumineuses

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°41 du 9 octobre 2015

Exploitation du centre de Kerhoaler

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°18 du 3 juillet 2015

Avenant n° 1 au marché de création de locaux techniques pour le service de collecte des déchets et d'un centre de transfert Lot n° 1 : VRD, terrassements, éclairage public

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°51 du 29 mai 2015