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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'Environnement (DENV)
121 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Convention pour la réception et le traitement des matières de vidange à la station d'épuration du Corniguel

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°44 du 29 septembre 2016

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°45 du 29 septembre 2016

Exploitation des déchèteries de Quimper Communauté

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°46 du 29 septembre 2016

Convention pour l'organisation des Rencontres Nationales Prévention et Valorisation des Déchets les 7 et 8 décembre 2016

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°47 du 29 septembre 2016

Contrôle des branchements d'assainissement collectif

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°45 du 23 juin 2016

Obligation de contrôle de raccordement au réseau d'assainissement collectif dans le cadre des mutations immobilières

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°46 du 23 juin 2016

Avenant N° 5 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°47 du 23 juin 2016

Avenant N° 6 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes périphériques de Quimper Communauté

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°48 du 23 juin 2016

Création d'une réserve d'eau brute et d'un feeder pour sécuriser l'approvisionnement - Déclaration de projet d'intérêt général

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°49 du 23 juin 2016

Programme bocager « Breizh Bocage » sur le bassin versant de la rivière du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Rapporteur Jean-René GUELLEC - Délibération N°50 du 23 juin 2016

Exploitation du service d'eaux pluviales

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°51 du 23 juin 2016

Service public de l'eau potable Rapport sur le principe de la gestion déléguée du service de production et de distribution d'eau potable des communes de Plonéis, Guengat, Plogonnec et Plomelin

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°31 du 17 mars 2016

Travaux bocagers dans le cadre du nouveau programme "Breizh Bocage" sur le bassin versant du Stéïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Rapporteur Jean-René GUELLEC - Délibération N°32 du 17 mars 2016

Modifications statutaires du Syndicat Mixte de l'Aulne (S.M.A.)

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°33 du 17 mars 2016

Aide à la réalisation de diagnostic de conversion en agriculture biologique

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°34 du 17 mars 2016