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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'économie (DECO)
70 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Ordre chronologique inversé
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Taxe de séjour 2017

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°27 du 29 septembre 2016

Subventions Recherche à l'université de Bretagne Occidentale (UBO)

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°28 du 29 septembre 2016

Nouveau dispositif d'aides aux entreprises

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°13 du 23 juin 2016

Aides à trois entreprises de l'agglomération

Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC - Délibération N°14 du 23 juin 2016

Organisation du forum Terre d'entreprises 2016

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°15 du 23 juin 2016

« Village Cornouaille gourmand » du 19 au 24 juillet 2016 à Quimper

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°16 du 23 juin 2016

Organisation d'Agrifête à Quimper sur le site de Coat Bily

Rapporteur Christian KERIBIN - Délibération N°17 du 23 juin 2016

Aide à la société Sabella sous la forme d'une avance remboursable Signature d'un avenant

Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC - Délibération N°18 du 23 juin 2016

Aide à la société Fileuse d'Arvor sous la forme d'une avance remboursable Signature d'un avenant

Rapporteur Valérie LECERF-LIVET - Délibération N°19 du 23 juin 2016

Participation à la stratégie marketing de communication touristique partagée pour la Bretagne

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°20 du 23 juin 2016

Participation au SIMI 2016

Rapporteur Christine FLOCHLAY - Délibération N°21 du 23 juin 2016

Organisation de la première édition des TEDx Quimper

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°22 du 23 juin 2016

Vente d'un terrain à la literie Valentin, parc d'activité du Moulin des Landes

Rapporteur Catherine LE FLOC'H - Délibération N°23 du 23 juin 2016

DSP haut débit : avenant n°15 au contrat de concession sur la modification des tarifs

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°24 du 23 juin 2016

Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°25 du 23 juin 2016