Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
37 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Alain LE GRAND (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DAG 14.4 du 27 juin 2014

Feuille de présence

Rapporteur 0 - Délibération N°0 DAG 14.3 du 16 mai 2014

Commissions communautaires - Institution et composition

Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 14.3 du 16 mai 2014

Commission de Délégation de Service Public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions et du haut débit Désignation des membres

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD (QUIMPER) - Délibération N°10 DAG 14.3 du 16 mai 2014

Commission de Délégation de Service Public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau - Désignation des membres

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°11 DAG 14.3 du 16 mai 2014

Commission de Délégation de Service Public des transports publics Désignation des membres

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°12 DAG 14.3 du 16 mai 2014

Commission consultative des services publics locaux Renouvellement de sa composition

Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER) - Délibération N°13 DAG 14.3 du 16 mai 2014

Commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes en situation de handicap Renouvellement de sa composition

Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER) - Délibération N°14 DAG 14.3 du 16 mai 2014

Formation et remboursement des frais de mission des élus

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°15 DAG 14.3 du 16 mai 2014

Commission d'appel d'offres

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DAG 14.3 du 16 mai 2014

Délégation du conseil communautaire au président

Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER) - Délibération N°3 DAG 14.3 du 16 mai 2014

Syndicat Mixte d'Etudes pour l'Elimination des Déchets du Finistère (SYMEED) Désignation des représentants de Quimper Communauté

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DAG 14.3 du 16 mai 2014

Syndicat Mixte de l'Aulne - Désignation des représentants de Quimper Communauté

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°5 DAG 14.3 du 16 mai 2014

Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille ("OUESCO") - Désignation des représentants de Quimper Communauté

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°6 DAG 14.3 du 16 mai 2014

Etablissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) Désignation des représentants de Quimper Communauté

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°7 DAG 14.3 du 16 mai 2014

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