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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
106 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Opération de construction d'une structure de 8 lits Foyer de vie de Prat Maria à Quimper

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°13 du 9 octobre 2015

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 36 logements anciennement Résidence SODIAL Vieille Route de Rosporden à Quimper

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°14 du 9 octobre 2015

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Opération de construction d'une structure de 93 lits EHPAD de Prat Maria à Quimper

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°15 du 9 octobre 2015

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 28 logements collectifs locatifs 6 à 8 rue du Docteur Bablet (Hippodrome - Le CHIC) à Quimper

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°16 du 9 octobre 2015

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 54 logements collectifs 9 à 15 ter allée du Docteur Pilven (Hippodrome - le CHIC) à Quimper

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°17 du 9 octobre 2015

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réalisation de 8 pavillons en location-accession Mezarun sur la commune de Plonéis

Rapporteur Christian COROLLER - Délibération N°18 du 9 octobre 2015

Fondation Franco-Britannique de Sillery - Garantie d'emprunt Reprise de l'entreprise adaptée "EA Sillery-Quimper" et de l'ESAT "Ateliers de Cuzon" sur la commune de Quimper

Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC - Délibération N°19 du 9 octobre 2015

Le Logis Breton - Garantie d'emprunt Réalisation de 5 logements VEFA, Résidence Aquilonia 10 route de Brest à Quimper

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°20 du 9 octobre 2015

Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Rapporteur Catherine LE FLOC'H - Délibération N°8 du 9 octobre 2015

Rapport général d'activité 2014

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°9 du 9 octobre 2015

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 3 juillet 2015

Signature de marchés après consultations

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 du 3 juillet 2015

Modification de la représentation de Quimper Communauté au SYMESCOTO

Rapporteur Christian KERIBIN - Délibération N°5 du 3 juillet 2015

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 29 mai 2015

Compte administratif 2014

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°1 du 29 mai 2015