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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
106 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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SIDEPAQ et commissions communautaires Modification de leur composition

Rapporteur Christine FLOCHLAY - Délibération N°1 du 29 septembre 2016

Aiguillon construction - Garantie d'emprunt Construction de 14 logements rue Albert Schweitzer à Ergué-Gabéric

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°10 du 29 septembre 2016

Signature des marchés publics après consultations et fin de procédures

Rapporteur Catherine LE FLOC'H - Délibération N°11 du 29 septembre 2016

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Catherine LE FLOC'H - Délibération N°12 du 29 septembre 2016

Modification de la représentation de Quimper Communauté au SYMESCOTO

Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC - Délibération N°2 du 29 septembre 2016

Mise à jour de la convention de l'administration commune Ville de Quimper - Quimper Communauté

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°3 du 29 septembre 2016

Désignation d'un représentant de Quimper-Communauté au sein de la SAEML Quimper Evènements

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°4 du 29 septembre 2016

Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc des expositions et du centre des congrès Avenant n°2 relatif aux acquisitions de matériels mis à disposition du délégataire et au nombre de journées mises à disposition du délégant

Rapporteur Christian KERIBIN - Délibération N°5 du 29 septembre 2016

Admissions en non-valeur 2016

Rapporteur Catherine LE FLOC'H - Délibération N°6 du 29 septembre 2016

Décision modificative n°2

Rapporteur Catherine LE FLOC'H - Délibération N°7 du 29 septembre 2016

Adoption du taux horaire du personnel technique dans le cadre des travaux en régie

Rapporteur Valérie LECERF-LIVET - Délibération N°8 du 29 septembre 2016

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de contrats CDC : ligne de prêt 1005391, avenant 47946

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°9 du 29 septembre 2016

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 du 23 juin 2016

Avis du conseil communautaire de Quimper Communauté sur l'arrêté préfectoral n° 2016 106-0005 du 15 avril 2016, portant projet de périmètre de fusion de la communauté d'agglomération Quimper Communauté et de la communauté de communes du pays Glazik et de la commune de Quéménéven

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°1 du 23 juin 2016

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 32 logements locatifs situés Résidence de Stang Bihan à Quimper

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°10 du 23 juin 2016