• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
229 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 15/16
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

DÉCHARGE DE KERFRIANTET - COMMUNE DE PLOGONNEC

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 DVE 02.5 du 11 octobre 2002

RÉHABILITATION DE LA DÉCHARGE DE KERJÉQUEL - MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°3 DVE 02.5 du 11 octobre 2002

MARCHÉ DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°4 DVE 02.5 du 11 octobre 2002

SUBVENTION AIR BREIZH

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DVE 02.4 du 21 juin 2002

STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL - SUBVENTIONS

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°2 DVE 02.4 du 21 juin 2002

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°3 DVE 02.4 du 21 juin 2002

TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 DVE 02.3 du 19 avril 2002

CRÉATION D'UN CENTRE DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES SUR LA COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DVE 02.3 du 19 avril 2002

AUTORISATION DE REJET DES EFFLUENTS INDUSTRIELS ET GROS CONSOMMATEURS APPLICATION SUR LES TARIFS D'ASSAINISSEMENT DES COEFFICIENTS DE REJET, DE DÉGRESSIVITÉ ET DE POLLUTION

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 DVE 02.2 du 8 mars 2002

CONTOURNEMENT NORD-OUEST DE QUIMPER MODIFICATION DU RÉSEAU D'EAU POTABLE ET D'EAUX USÉES CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL ET LANCEMENT DES APPELS D'OFFRES

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DVE 02.1 du 1 février 2002

BROYAGE ET VALORISATION DES DÉCHETS VÉGÉTAUX

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 DVE 02.1 du 1 février 2002

EXPLOITATION DES DÉCHETTERIES DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DVE 01.5 du 12 décembre 2001

LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES SUR LE MOBILIER URBAIN

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 01.4 du 5 octobre 2001

DÉCHARGE DE KERJÉQUEL (QUIMPER)

Rapporteur Yvon DAGORN - Délibération N°2 DVE 01. du 5 octobre 2001

MARCHÉ DE TRAITEMENT, DE TRI ET DE CONDITIONNEMENT DES MATÉRIAUX ISSUS DE LA COLLECTE SÉLECTIVE

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°3 DVE 01.4 du 5 octobre 2001