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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du budget et des finances (DBF)
226 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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BUDGET PRIMITIF 2002

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 02.1 du 1 février 2002

TAUX DE FISCALITÉ 2002

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 02.1 du 1 février 2002

TEOM - PRODUITS 2002

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°3 DBF 02.1 du 1 février 2002

CONVENTIONS D'ADHÉSION À DES GROUPEMENTS DE COMMANDES CONSTITUÉS AUPRÈS DE L'UGAP

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 02.1 du 1 février 2002

ESPACIL HABITAT - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS, RUE DU STADE À PLOGONNEC

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 DBF 02.1 du 1 février 2002

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2002

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 01.5 du 12 décembre 2001

DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE 2002 ATTRIBUTION AUX COMMUNES

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°10 DBF 01.5 du 12 décembre 2001

ACTIONS DE SENSIBILISATION À L'ENVIRONNEMENT SEPNB : ACTIONS EN MILIEU SCOLAIRE

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS (QUIMPER) - Délibération N°11 DBF 01.5 du 12 décembre 2001

ZAC DE KERDRONIOU

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°12 DBF 01.5 du 12 décembre 2001

OPAC QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE 39 LOGEMENTS ZONE DE KERVOUYEC À QUIMPER

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°13 DBF 01.5 du 12 décembre 2001

PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSION DES ÉLUS

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°14 DBF 01.5 du 12 décembre 2001

CRÉATION D'UNE AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°2 DBF 01.5 du 12 décembre 2001

BUDGET ASSAINISSEMENT 2002

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 01.5 du 12 décembre 2001

DÉCISION MODIFICATIVE N° 3

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 01.5 du 12 décembre 2001

CONVERSION EN EUROS DES MARCHÉS ET CONTRATS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°5 DBF 01.5 du 12 décembre 2001