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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
239 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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Ordre chronologique inversé
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DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2017

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°1 du 2 février 2017

COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES MODIFICATION DE LEUR COMPOSITION

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°2 du 2 février 2017

SYNDICAT MIXTE DU SAGE OUEST CORNOUAILLE ("OUESCO") DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°28 du 2 février 2017

SYNDICAT MIXTE DE L'AULNE DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°29 du 2 février 2017

GARANTIE D'EMPRUNT AIGUILLON CONSTRUCTION AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS. CONSTRUCTION DE 30 LOGEMENTS, ROUTE DU PETIT GUÉLEN- LINÉOSTIC SUR LA COMMUNE DE QUIMPER

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°3 du 2 février 2017

CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES - PRODUITS D'HYGIÈNE ET DE NETTOYAGE

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°4 du 2 février 2017

COMMANDE PUBLIQUE - ADHÉSION À L'ASSOCIATION BREIZH SMALL BUSINESS ACT

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°5 du 2 février 2017

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 5 janvier 2017

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 12 janvier 2017

ELECTION DU PRÉSIDENT DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC - Délibération N°1 du 5 janvier 2017

CONSÉQUENCES DE LA CRÉATION DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE SUR LE PÉRIMÈTRE ET LE CONTENU DU SCOT DE L'ODET ET MODIFICATION DES STATUTS DU SYMESCOTO

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°1 du 12 janvier 2017

ORGANISMES EXTÉRIEURS DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°10 du 12 janvier 2017

MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRE 2017

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°11 du 12 janvier 2017

INSTITUTION ET PERCEPTION DE LA TAXE D'ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES (TEOM) - EXTENSION AU TERRITOIRE DE QUÉMÉNÉVEN - UNIFICATION DES TAUX DE TEOM SUR LE TERRITOIRE DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°12 du 12 janvier 2017

COMPOSITION ET MODALITÉS DE DÉSIGNATION DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°13 du 12 janvier 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022