• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtes / Décisions

Voir plus de rubriques
Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
239 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

Page 14/16
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE À LA COMMUNE DE BRIEC DANS LE CADRE DE LA PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU FONCTIONNEMENT DE LA PISCINE DE BRIEC

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°5 du 11 mai 2017

GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM ESPACIL HABITAT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS. RÉHABILITATION DE 30 LOGEMENTS SITUÉS DU 2 AU 30 RUE DE PARC AR GROAS SUR LA COMMUNE D'ERGUE GABERIC.

Rapporteur Alain LE GRAND - Délibération N°6 du 11 mai 2017

GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM BRETAGNE OUEST ACCESSION AUPRÈS DU CRÉDIT AGRICOLE. CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS SITUÉS ZAC DU BOURG SUR LA COMMUNE D'ERGUE GABERIC.

Rapporteur Alain LE GRAND - Délibération N°7 du 11 mai 2017

SIGNATURE DE MARCHÉ APRÈS CONSULTATION

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°8 du 11 mai 2017

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°9 du 11 mai 2017

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 9 mars 2017

BUDGET PRIMITIF 2017

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°2 du 9 mars 2017

VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°3 du 9 mars 2017

ETABLISSEMENT PUBLIC DE GESTION ET D'AMÉNAGEMENT DE LA BAIE DE DOUARNENEZ (EPAB) DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Alain LE QUELLEC - Délibération N°4 du 9 mars 2017

SYNDICAT MIXTE POUR LA CONSTRUCTION DU CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS DE DOUARNENEZ DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°5 du 9 mars 2017

SCHÉMA DÉPARTEMENTAL D'AMÉLIORATION DE L'ACCESSIBILITÉ DES SERVICES AU PUBLIC

Rapporteur Marie LE GALL - Délibération N°6 du 9 mars 2017

TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ CONVENTION AVEC LA PRÉFECTURE DU FINISTÈRE

Rapporteur Christine FLOCHLAY - Délibération N°7 du 9 mars 2017

GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM AIGUILLON CONSTRUCTION AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - ACQUISITION-AMÉLIORATION DE 8 LOGEMENTS SITUÉS RUE AUGUSTE BRIZEUX (LE CLOS ST ANTOINE) SUR LA COMMUNE DE QUIMPER

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°8 du 9 mars 2017

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°9 du 9 mars 2017

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 2 février 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Consulter les délibérations

Dernière mise à jour le 29/06/2022