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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves ROHOU (PLOMELIN)
213 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Dotation de solidarité communautaire - réajustement 2002-Prévision 2003

Délibération N°6 DBF 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

DÉCISION MODIFICATIVE N° 3

Délibération N°2 DBF 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

Délibération N°1 DBF 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2001

Délibération N°3 DBF 02.4 - Séance du 21 juin 2002

COMPTE ADMINISTRATIF 2001

Délibération N°1 DBF 02.4 - Séance du 21 juin 2002

MESURES FISCALES POUR 2003 - TAXE PROFESSIONNELLE

Délibération N°6 DBF 02.4 - Séance du 21 juin 2002

DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

Délibération N°4 DBF 02.4 - Séance du 21 juin 2002

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Délibération N°5 DBF 02.4 - Séance du 21 juin 2002

COMPTE DE GESTION 2001

Délibération N°2 DBF 02.4 - Séance du 21 juin 2002

Attribution de subventions supérieures à 23 000 € Conventions financières avec les organismes concernés

Délibération N°13 DDECT 02.3 - Séance du 19 avril 2002

Taux de fiscalité 2002

Délibération N°2 DBF 02.1 - Séance du 1 février 2002

Budget primitif 2002

Délibération N°1 DBF 02.1 - Séance du 1 février 2002

Conventions d'adhésion à des groupements de commandes constitués auprès de l'UGAP

Délibération N°4 DBF 02.1 - Séance du 1 février 2002

Attribution de compensation des communes 2002

Délibération N°9 DBF 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Dotation de solidarité communautaire 2002 Attribution aux communes

Délibération N°10 DBF 01.5 - Séance du 12 décembre 2001