Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Accueil L'agglo / L'institution Délibérations / Arrêtes / Décisions Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des ressources humaines (DRH)
36 délibérations
Délibérations du mandat en cours

Page 3/3
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER) - Délibération N°4 DRH 14.5 du 10 octobre 2014

Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à Quimper Communauté, la ville de Quimper et son CCAS et le CIAS du Steir

Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER) - Délibération N°1 DRH 14.4 du 27 juin 2014

Tableau des emplois : Modification du tableau des emplois

Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER) - Délibération N°2 DRH 14.4 du 27 juin 2014

Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Création d'un groupement de commandes

Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER) - Délibération N°3 DRH 14.4 du 27 juin 2014

Indemnités de fonction aux élus

Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER) - Délibération N°1 DRH 14.3 du 16 mai 2014

Modification du tableau des emplois : Création d'un emploi de directeur général adjoint des services

Rapporteur Ludovic JOLIVET (QUIMPER) - Délibération N°2 DRH 14.3 du 16 mai 2014

1 2 [3]