Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des Finances et de la Commande Publique (DFCP)
44 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Logis Breton - Garantie d'emprunt Construction de 22 logements à la Nouvelle Métairie, rue Yvonne Jean-Haffen à Quimper

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°14 DFCP 14.4 du 27 juin 2014

Aiguillon Construction - Garantie d'emprunt Réaménagement de 14 prêts initialement garantis par Quimper Communauté

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°15 DFCP 14.4 du 27 juin 2014

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Opérations 28 logements rue de l'Hippodrome à Quimper et 6 logements au Rouillen à Ergué-Gabéric

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°16 DFCP 14.4 du 27 juin 2014

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Opérations Le Moustoir (26 logements semi collectifs) et rue de l'Hippodrome (28 logements) à Quimper

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°17 DFCP 14.4 du 27 juin 2014

Signature de marchés après consultations

Rapporteur Catherine TANGUY-LE BERRE (GUENGAT) - Délibération N°18 DFCP 14.4 du 27 juin 2014

Résiliation de marchés

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°19 DFCP 14.4 du 27 juin 2014

Approbation du compte de gestion 2013

Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS) - Délibération N°2 DFCP 14.4 du 27 juin 2014

Affectation des résultats 2013

Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS) - Délibération N°3 DFCP 14.4 du 27 juin 2014

Décision modificative n°1

Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS) - Délibération N°4 DFCP 14.4 du 27 juin 2014

Fonds de concours à la commune de Quimper en matière informatique

Rapporteur Alain LE GRAND (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 DFCP 14.4 du 27 juin 2014

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Coteaux du Rouillen à Ergué-Gabéric

Rapporteur Alain LE GRAND (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°6 DFCP 14.4 du 27 juin 2014

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction d'un EHPAD à Prat Maria Quimper

Rapporteur Alain LE GRAND (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°7 DFCP 14.4 du 27 juin 2014

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 4 logements ZAC de Lezebel à Ergué-Gabéric

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°8 DFCP 14.4 du 27 juin 2014

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de logements au Moustoir et rue de l'Hippodrome à Quimper

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°9 DFCP 14.4 du 27 juin 2014

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