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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'Environnement (DENV)
121 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Avenant n° 4 au contrat d'affermage pour la gestion de l'eau potable de la ville d'Ergué-Gabéric

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°40 du 5 décembre 2014

Avenant n°3 au contrat d'affermage pour la gestion de l'eau potable de la ville de Plomelin

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°41 du 5 décembre 2014

Avenant n° 1 au contrat d'affermage pour la gestion de l'eau potable de la ville de Pluguffan

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°42 du 5 décembre 2014

Avenant n° 3 au contrat d'affermage pour la gestion de l'eau potable de la ville de Locronan

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°43 du 5 décembre 2014

Campagne de martelage et vente de bois sur pieds sur le périmètre de captage d'eau potable de Kernisy

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE (QUIMPER) - Délibération N°44 du 5 décembre 2014

Rémunération de la facturation de l'assainissement prise en charge par Quimper Communauté

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°45 du 5 décembre 2014

Approbation de la révision du zonage d'assainissement collectif et non collectif sur le territoire de Quimper Communauté

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE (QUIMPER) - Délibération N°46 du 5 décembre 2014

Tarifs de l'assainissement 2015

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°47 du 5 décembre 2014

Avenant n° 4 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°48 du 5 décembre 2014

Avenant n° 5 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes périphériques de Quimper Communauté

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°49 du 5 décembre 2014

Tarifs environnement pour l'année 2015

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE (QUIMPER) - Délibération N°50 du 5 décembre 2014

Traitement des encombrants en centre de stockage de déchets non dangereux

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE (QUIMPER) - Délibération N°51 du 5 décembre 2014

Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales et de défense incendie - Création d'un groupement de commandes

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DENV 14.5 du 10 octobre 2014

Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DENV 14.5 du 10 octobre 2014

Avenant n° 4 au marché d'exploitation et d'entretien des unités de production d'eau potable de Trohéir et Kernisy

Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 DENV 14.5 du 10 octobre 2014