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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'Environnement (DENV)
121 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Expérimentation binage mixte sur maïs ou céréales

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°35 du 17 mars 2016

Aide à l'expérimentation pour l'implantation de dérobées en mélange fourrager : graminées / légumineuses

Rapporteur Christian COROLLER - Délibération N°36 du 17 mars 2016

Projet de valorisation du biogaz de la station d'épuration du Corniguel - Demande de subvention

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°37 du 17 mars 2016

Règlement du service d'eau potable

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°27 du 28 janvier 2016

Instauration d'un forfait de consommation pour prises d'eau frauduleuses

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°28 du 28 janvier 2016

Création d'une réserve d'eau brute et d'un feeder pour sécuriser l'approvisionnement en eau potable - Enquête parcellaire et recours à la procédure d'expropriation - Enquête publique et demande d'instauration d'une servitude d'utilité publique

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°29 du 28 janvier 2016

Programme d'actions opérationnelles sur le bassin versant du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Rapporteur Jean-René GUELLEC - Délibération N°30 du 28 janvier 2016

Signature d'une convention avec EcoDDS, éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Diffus Spécifiques des ménages

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°32 du 28 janvier 2016

Signature d'une convention avec EcoTLC, éco-organisme en charge de la collecte des Textiles, Linge de maison et Chaussures

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°33 du 28 janvier 2016

Vente d'un véhicule à la ville de Quimper

Rapporteur Christine FLOCHLAY - Délibération N°24 du 3 décembre 2015

Tarifs environnement pour l'année 2016

Rapporteur Christian COROLLER - Délibération N°33 du 3 décembre 2015

Tarifs eau potable 2016

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°34 du 3 décembre 2015

Tarifs assainissement 2016

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°35 du 3 décembre 2015

Projet SAGE de l'Odet - Avis

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°36 du 3 décembre 2015

Programme bocager « Breizh Bocage » sur le bassin versant de la rivière du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Rapporteur Jean-René GUELLEC - Délibération N°37 du 3 décembre 2015