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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'Environnement (DENV)
121 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Tarifs environnement pour l'année 2017

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°60 du 1 décembre 2016

Modification des statuts du SIDÉPAQ

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°61 du 1 décembre 2016

Convention de gestion entre le SIDÉPAQ et Quimper communauté

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°62 du 1 décembre 2016

Collecte des déchets ménagers et recyclables sur la commune de Quéménéven Avenant n° 3 au marché

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°63 du 1 décembre 2016

Contrat de rachat du biométhane - Station d'épuration du Corniguel

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°64 du 1 décembre 2016

Aide à la réalisation de diagnostic de conversion en agriculture biologique

Rapporteur Jean-René GUELLEC - Délibération N°65 du 1 décembre 2016

Aide à l'expérimentation pour l'implantation de dérobées en mélange fourrager graminées et légumineuses

Rapporteur Jean-René GUELLEC - Délibération N°66 du 1 décembre 2016

Expérimentation binage mixte sur maïs ou céréales

Rapporteur Jean-René GUELLEC - Délibération N°67 du 1 décembre 2016

Avenant N°1 au marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux sur la station d'épuration du Corniguel à Quimper

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°68 du 1 décembre 2016

Service public de l'eau potable - Communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin : Approbation du choix du délégataire et autorisation de signer le contrat de délégation de service public

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°38 du 29 septembre 2016

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics Rapport du président sur le service d'eau potable

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°39 du 29 septembre 2016

Rapport des délégataires du service public de l'eau potable

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°40 du 29 septembre 2016

Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux pluviales et de défense incendie - Création d'un groupement de commandes

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°41 du 29 septembre 2016

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics Rapport du président sur le service d'assainissement

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°42 du 29 septembre 2016

Rapports des délégataires du service public de l'assainissement collectif

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°43 du 29 septembre 2016