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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement urbain (DDU)
76 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Programme Local de l'Habitat 2011 - 2016 Subventions de Quimper Communauté à la Fondation Massé Trévidy pour l'année 2015

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°6 du 29 mai 2015

Bilan des opérations immobilières 2014

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°7 du 29 mai 2015

Etablissement public Foncier de Bretagne Désignation des représentants de Quimper communauté au conseil d'administration

Rapporteur Marie-Laure LE MEUR - Délibération N°8 du 29 mai 2015

Gestion des biens acquis par Foncier de Bretagne sur le secteur de la Gare Convention entre Quimper communauté et la ville de Quimper

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°9 du 29 mai 2015

Bilan triennal (2011-2013) et modification du programme local de l'habitat 2011-2016

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°3 du 26 mars 2015

Délégation des aides à la pierre - Progammation de logements sociaux 2015

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°4 du 26 mars 2015

Délégation des aides à la pierre - Mise en place de SPLS ( Suivi et Programmation des Logements Sociaux)

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°5 du 26 mars 2015

Délégation des aides à la pierre - Gestion des aides de l'ANAH : programme d'actions 2015

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°2 du 5 février 2015

Délégation des aides à la pierre - Avenant au protocole relatif aux certificats d'économie d'énergie générés par le programme "habiter mieux"

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°3 du 5 février 2015

Délégation des aides à la pierre Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour les opérations de logement social en 2014

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°4 du 5 février 2015

Convention de servitude ERDF - Zone de Kerdroniou

Rapporteur Gilbert HEMON (GUENGAT) - Délibération N°5 du 5 février 2015

Zone d'activités de Kerlic - Acquisition de terrains auprès de la ville de Quimper

Rapporteur Danielle GARREC (QUIMPER) - Délibération N°6 du 5 février 2015

Délégation des aides à la pierre - Actualisation de la programmation de logements sociaux 2014

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°1 du 5 décembre 2014

Secteur du Grand Guélen à Quimper - Implantation de la société CAPIC/CAILLAREC - Projet de division parcellaire

Rapporteur Guillaume MENGUY (QUIMPER) - Délibération N°18 du 5 décembre 2014

Bilan annuel 2013 des zones d'activités

Rapporteur Catherine LE FLOC'H (PLUGUFFAN) - Délibération N°19 du 5 décembre 2014