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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement urbain (DDU)
76 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Convention de servitude ERDF Zone d'activités de Penhoat Braz III Lieudit Kerdavid Plomelin

Rapporteur Catherine NAIL - Délibération N°9 du 3 décembre 2015

Rapport d'activité 2014 de l'office public de l'habitat OPAC de Quimper Cornouaille

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 du 9 octobre 2015

Dispositif expérimental "PLUS LM" (Loyer Minoré) Approbation de la convention et reconduction du dispositif en 2016

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°2 du 9 octobre 2015

Zone d'activités de Kerlic à Quimper Acquisition de la parcelle ZL n°145

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°21 du 9 octobre 2015

Zone d'activités de Kerlic à Quimper Autorisation de vente de bois

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°22 du 9 octobre 2015

Zone d'activités du Grand Guelen à Quimper Division d'une parcelle

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°23 du 9 octobre 2015

Elaboration du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d'Information du Demandeur de Logement Social (PPGDIDLLS)

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°3 du 9 octobre 2015

Avenant à la convention partenariale 2014-2016 pour le Fichier Commun de la Demande Locative Sociale du Finistère (FCDLS)

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°4 du 9 octobre 2015

Rétrocession par Foncier de Bretagne de propriétés situées dans la ZAD de Pen Carn à Ergué-Gabéric et engagement des travaux

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°5 du 9 octobre 2015

Constitution de servitudes de passage de canalisations Allée Jean-Baptiste Le Mel

Rapporteur Gilbert HEMON - Délibération N°6 du 9 octobre 2015

Acquisition de l'emprise de la future médiathèque d'Ergué Gabéric auprès de la commune

Rapporteur Marie-Laure LE MEUR - Délibération N°1 du 3 juillet 2015

Autorisation permis de démolir Zone d'activités du Moulin des Landes à Quimper Zone d'activités de Penhoad Braz à Plomelin

Rapporteur Catherine NAIL - Délibération N°10 du 29 mai 2015

Acquisition par Quimper communauté auprès de la commune d'Ergué Gabéric de l'ancienne propriété du groupe Intermarché au Rouillen

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°28 du 29 mai 2015

Zone d'activités de Kerlic à Quimper - Bilan de la concertation, approbation du scénario et du bilan financier prévisionnel, désignation d'une maîtrise d'ouvrage unique

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°29 du 29 mai 2015

Programme Local de l'Habitat 2011-2016 Subventions et contributions de Quimper Communauté aux partenaires habitat pour l'année 2015

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°5 du 29 mai 2015