• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement urbain (DDU)
76 délibérations
Délibérations du mandat en cours

Page 2/6
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Convention d'OPAH-RU au centre-ville de Quimper (Opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain)

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°1 du 17 mars 2016

Prorogation du PLH de Quimper Communauté

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°2 du 17 mars 2016

Habitat - Avenant au marché de suivi-animation du Programme d'Intérêt Général (PIG) Pastel

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°3 du 17 mars 2016

Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2016

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°4 du 17 mars 2016

Zone d'activités de Kerlic à Quimper Déclaration d'Utilité Publique

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°20 du 28 janvier 2016

Zone d'activités de Kerlic à Quimper Acquisition de la parcelle ZL n°119

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°21 du 28 janvier 2016

Zone d'activités de Kerlic à Quimper Echange sans soulte de terrains

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°22 du 28 janvier 2016

Convention cadre 2016/2020 entre Quimper Communauté et Foncier de Bretagne

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°23 du 28 janvier 2016

Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour les opérations de logement social en 2015

Rapporteur Danielle GARREC - Délibération N°24 du 28 janvier 2016

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Guengat

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°25 du 28 janvier 2016

Délégation des aides à la pierre Actualisation de la programmation de logements sociaux 2015

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 du 3 décembre 2015

Reconduction en 2016 de "Ma Première Pierre", dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°5 du 3 décembre 2015

Délégation des aides à la pierre 2012-2017 Protocole relatif aux certificats d'économie d'énergie générés par le programme "Habiter mieux" 2014-2015

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°6 du 3 décembre 2015

Instauration d'une Conférence Intercommunale du Logement (CIL) conformément à la loi ALUR et à la loi "Lamy"

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°7 du 3 décembre 2015

Convention avec ERDF Zone d'activités de Kerourvois à Ergué-Gabéric

Rapporteur Alain LE GRAND - Délibération N°8 du 3 décembre 2015