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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
106 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Signature des marchés après consultations

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°15 du 29 mai 2015

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 10 logements individuels locatifs à Kergaradec sur la commune de Plogonnec

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°16 du 29 mai 2015

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Extension du Foyer de vie Les Astérides à Quimper

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°17 du 29 mai 2015

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Extension du Foyer de vie Les Pléiades sur la commune de Plogonnec

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°18 du 29 mai 2015

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Extension du Foyer de vie Ker Odet sur la commune de Plomelin

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°19 du 29 mai 2015

Compte de gestion 2014

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°2 du 29 mai 2015

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Opération de construction d'une structure de 93 lits EHPAD de Prat Maria à Quimper

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°20 du 29 mai 2015

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Opération de construction d'une structure de 8 lits EHPAD de Prat Maria à Quimper

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°21 du 29 mai 2015

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 36 logements anciennement Résidence SODIAL Vieille Route de Rosporden à Quimper

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°22 du 29 mai 2015

Aiguillon construction - Garantie d'emprunt Construction de 20 logements Résidence de Kervouyec Villa Gaïa avenue Gwen Aël Bolloré à Quimper

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°23 du 29 mai 2015

Bretagne Ouest Accession - Garantie d'emprunt Opération 22 logements collectifs rue Paul Borrossi à Quimper

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°24 du 29 mai 2015

Bretagne Ouest Accession - Garantie d'emprunt Opération 15 logements individuels rues de Vendée et du Périgord à Quimper

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°25 du 29 mai 2015

Bretagne Ouest Accession - Garantie d'emprunt Opération 6 logements individuels impasses Max Jacob et Chateaubriand à Plogonnec

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°26 du 29 mai 2015

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°27 du 29 mai 2015

Affectation des résultats de l'exercice 2014

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°3 du 29 mai 2015