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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
106 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) du Finistère

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°1 du 3 décembre 2015

Dotation de solidarité communautaire (DSC) - Montant 2015

Rapporteur Christian KERIBIN - Délibération N°12 du 3 décembre 2015

Approbation du rapport de la CLECT : transfert eaux pluviales

Rapporteur Christian KERIBIN - Délibération N°13 du 3 décembre 2015

Ouverture des quarts de crédits en investissement avant l'adoption du budget

Rapporteur Christine FLOCHLAY - Délibération N°14 du 3 décembre 2015

Décision modificative n°3

Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC - Délibération N°15 du 3 décembre 2015

Signature de marchés après consultations

Rapporteur Catherine LE FLOC'H - Délibération N°16 du 3 décembre 2015

Aiguillon construction - Garantie d'emprunt Construction de 8 logements en location/accession (PSLA) Rue Louise Michel, ZAC du Centre Bourg sur la commune d'Ergué-Gabéric

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°17 du 3 décembre 2015

Fondation Franco-Britannique de Sillery - Garantie d'emprunt Reprise de l'entreprise adaptée "EA Sillery-Quimper" et de l'ESAT "Ateliers de Cuzon" sur la commune de Quimper

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°18 du 3 décembre 2015

Fonds de concours à la commune de Quimper en matière informatique

Rapporteur Christine FLOCHLAY - Délibération N°19 du 3 décembre 2015

Débat d'orientations budgétaires pour 2016

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°2 du 3 décembre 2015

Décisions du président de Quimper Communauté prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°20 du 3 décembre 2015

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 9 octobre 2015

Décision modificative n° 2

Rapporteur Catherine LE FLOC'H - Délibération N°10 du 9 octobre 2015

Signature d'un marché après consultation

Rapporteur Jean-Yves STANQUIC - Délibération N°11 du 9 octobre 2015

Décisions du président de Quimper Communauté prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Alain LE GRAND - Délibération N°12 du 9 octobre 2015