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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
106 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Signature d'un marché après consultation

Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC - Délibération N°11 du 28 janvier 2016

Evolution du règlement intérieur du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°12 du 28 janvier 2016

Modification n°2 de la délégation du conseil communautaire au président

Rapporteur Christine FLOCHLAY - Délibération N°13 du 28 janvier 2016

Décisions du président de Quimper Communauté prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Christine FLOCHLAY - Délibération N°14 du 28 janvier 2016

Vote des taux de fiscalité pour 2016

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°2 du 28 janvier 2016

Réalisation d'un scénario fonctionnel de réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper - Avenant n°1

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°26 du 28 janvier 2016

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Locronan dans le cadre des festivités de fin d'année

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°3 du 28 janvier 2016

Aiguillon Construction - Garantie d'emprunt Construction de 12 logements collectifs locatifs Situés Ilot Deude - Cœur de Bourg - Résidence Kreisker à Plonéis

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°4 du 28 janvier 2016

Avenant n°2 au Contrat de territoire avec le Département

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°40 du 28 janvier 2016

SCCV "Quimper Linéostic" - Garantie d'emprunt Construction de 23 logements en location-accession à Linéostic sur la commune de Quimper

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°5 du 28 janvier 2016

SCCV Aquilonia - Garantie d'emprunt Construction de 10 logements PSLA 10 route de Brest à Quimper

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°6 du 28 janvier 2016

Fondation Franco-Britannique de Sillery - Garantie d'emprunt Reprise de l'entreprise adaptée "EA Sillery-Quimper" et de l'ESAT "Ateliers de Cuzon" sur la commune de Quimper

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°7 du 28 janvier 2016

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Opération Parc social public réhabilitation de 8 logements sis Rue de Cornouaille à Pluguffan

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°8 du 28 janvier 2016

Espacil Habitat - Garantie d'emprunt Construction de 16 logements locatifs 1 rue de Guengat à Pluguffan

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°9 du 28 janvier 2016

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 3 décembre 2015