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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
106 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 10 logements locatifs situés Résidence Les Chèvrefeuilles sur la commune de Guengat

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°11 du 23 juin 2016

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Alain LE GRAND - Délibération N°12 du 23 juin 2016

Compte administratif 2015

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°2 du 23 juin 2016

Compte de gestion 2015

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°3 du 23 juin 2016

Affectation des résultats 2015

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°4 du 23 juin 2016

Avenant n° 2 à la convention du 22 février 2005 relative aux modalités de gestion des bibliothèques transférées à Quimper Communauté

Rapporteur Marie LE GALL - Délibération N°52 du 23 juin 2016

Décision modificative n°1

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°7 du 23 juin 2016

Signature de marchés publics après consultation

Rapporteur Christine FLOCHLAY - Délibération N°8 du 23 juin 2016

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 17 mars 2016

Signature d'un marché après consultation

Rapporteur Alain LE GRAND - Délibération N°10 du 17 mars 2016

Logis Breton - Garantie d'emprunt (CDC) Construction de 24 logements collectifs Résidence Les Alpilles, rue de la Haye à Quimper

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°8 du 17 mars 2016

Logis Breton - Garantie d'emprunt (CIL Atlantique) Construction de 24 logements collectifs Résidence Les Alpilles, rue de la Haye à Quimper

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°9 du 17 mars 2016

FEUILLE DE PRESENCE et CERTIFICAT EXECUTOIRE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 28 janvier 2016

Budget primitif 2016

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°1 du 28 janvier 2016

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 26 logements sis Le Moustoir à Quimper

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°10 du 28 janvier 2016