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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
229 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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MARCHÉ POUR LE TRI ET LE CONDITIONNEMENT DES PAPIERS, JOURNAUX, CARTONNETTES ET PLASTIQUES

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°4 DVE 01.4 du 5 octobre 2001

TRAVAUX DE RÉHABILITATION DES SITES DE DÉCHARGES DE PLONÉIS ET GUENGAT

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DVE 01.3 du 22 juin 2001

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 DVE 01.3 du 22 juin 2001

SUBVENTION AIR BREIZH

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°3 DVE 01.3 du 22 juin 2001