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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
229 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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TRAVAUX DE RÉNOVATION D'UN RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT QUAI NEUF-QUAI DE L'ODET- VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°6 DVE 03.1 du 7 février 2003

APPEL D'OFFRES POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°7 DVE 03.1 du 7 février 2003

APPLICATION DE LA REDEVANCE SPÉCIALE POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DÉCHETS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°8 DVE 03.1 du 7 février 2003

MARCHÉ DE TRAITEMENT ET DE CONDITIONNEMENT DES PAPIERS, CARTONS ET ARCHIVES ISSUS DES DÉCHETTERIES ET COLLECTE EN CENTRE-VILLE

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°9 DVE 03.1 du 7 février 2003

ETUDE TECHNICO-ÉCONOMIQUE DE DÉFINITION DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LA COMMUNE DE PLOGONNEC

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 DVE 02.7 du 12 décembre 2002

TARIFS DE L'ASSAINISSEMENT SUR QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°2 DVE 02.7 du 12 décembre 2002

TARIFS POUR LES BRANCHEMENTS D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°3 DVE 02.7 du 12 décembre 2002

CONTRAT D'AFFERMAGE D'ASSAINISSEMENT - COMMUNE DE GUENGAT

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°4 DVE 02.7 du 12 décembre 2002

CONTRAT D'AFFERMAGE D'ASSAINISSEMENT COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°5 DVE 02.7 du 12 décembre 2002

TRANSPORTS COLLECTIFS MODIFICATION DU COMPTE D'EXPLOITATION 2002 DE LA CTUAQ

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°6 DVE 02.7 du 12 décembre 2002

TRANSPORTS COLLECTIFS AVENANT N° 7 À LA CONVENTION QUIMPER-COMMUNAUTÉ / CTUAQ

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°7 DVE 02.7 du 12 décembre 2002

TRANSPORTS COLLECTIFS PARC D'AUTOBUS - PROGRAMME 2003 - APPEL D'OFFRES

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°8 DVE 02.7 du 12 décembre 2002

TRANSPORTS COLLECTIFS AUGMENTATION DU TAUX DU VERSEMENT TRANSPORT

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°9 DVE 02.7 du 12 décembre 2002

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES SERVICES DE TRANSPORTS PUBLICS - CHOIX DU DÉLÉGATAIRE

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 02.6 du 22 novembre 2002

TRANSFERT À QUIMPER-COMMUNAUTÉ DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RÈGLEMENT DU SERVICE COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 DVE 02.5 du 11 octobre 2002