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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
229 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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PROGRAMME DE TRAVAUX ASSAINISSEMENT ANNÉE 2003

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 DVE 03.3 du 18 avril 2003

ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES COMMUNES DE PLOGONNEC, PLOMELIN, PLONEÏS, PLUGUFFAN ET GUENGAT : CHOIX DU MODE DE GESTION

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°2 DVE 03.3 du 18 avril 2003

ASSAINISSEMENT DES COMMUNES DE PLOGONNEC, PLOMELIN, PLONEÏS, PLUGUFFAN ET GUENGAT : DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC - CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°3 DVE 03.3 du 18 avril 2003

ADHÉSION AU G.A.R.T.

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°4 DVE 03.3 du 18 avril 2003

TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE LA DÉCHARGE DES KERJEQUEL - AVENANT AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE AVEC LE GROUPEMENT ANTEA/PAYSAGES DE L'OUEST

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°5 DVE 03.3 du 18 avril 2003

PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET LE SIDEPAQ - TRAITEMENT DES BOUES

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 DVE 03.2 du 14 mars 2003

TARIFS FOURRIÈRE ET DÉCHETTERIE POUR L'ANNÉE 2003

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS (QUIMPER) - Délibération N°2 DVE 03.2 du 14 mars 2003

CONVENTION AVEC LES SABLIERS DE L'ODET

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°3 DVE 03.2 du 14 mars 2003

TRAITEMENT DES DÉCHETS ENCOMBRANTS EN CENTRE D'ENFOUISSEMENT TECHNIQUE DE DÉCHETS DE CLASSE II

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°4 DVE 03.2 du 14 mars 2003

SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE CLÔTURE DE L'EXPLOITATION PAR LE GIHP DU FINISTÈRE CONVENTION

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 03.1 du 7 février 2003

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE LOCRONAN - ACCÈS À LA DÉCHETTERIE DE KERDREIN - TRAITEMENT DES DÉCHETS VERTS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°10 DVE 03.1 du 7 février 2003

CLÔTURE DU COMPTE DE GESTION DES SERVICES DE TRANSPORT CONVENTION AVEC LA CTUAQ

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°2 DVE 03.1 du 7 février 2003

CONTOURNEMENT NORD-OUEST DE QUIMPER MODIFICATION DES RÉSEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USÉES CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL - LANCEMENT DES APPELS D'OFFRES

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°3 DVE 03.1 du 7 février 2003

MODALITÉS DE RECOUVREMENT DE LA PARTICIPATION POUR LE RACCORDEMENT À L'ÉGOUT

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°4 DVE 03.1 du 7 février 2003

CONVENTION D'ASSISTANCE TECHNIQUE AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL - S.A.T.A. (SERVICE D'ASSISTANCE TECHNIQUE À L'ASSAINISSEMENT)

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°5 DVE 03.1 du 7 février 2003