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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
229 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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ASSAINISSEMENT COMMUNAUTAIRE - CONVENTION QUIMPER-COMMUNAUTÉ / ERGUÉ-GABÉRIC RELATIVE À DES EMPRUNTS NON TRANSFÉRABLES

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°4 DVE 03.5 du 3 octobre 2003

ASSAINISSEMENT COMMUNAUTAIRE AVENANT N° 1 AU CONTRAT D'AFFERMAGE

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°5 DVE 03.5 du 3 octobre 2003

ASSSAINISSEMENT COMMUNAUTAIRE - AVENANT N° 2 AU CONTRAT POUR L'EXPLOITATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE DE QUIMPER

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°6 DVE 03.5 du 3 octobre 2003

ASSAINISSEMENT COMMUNAUTAIRE - AVENANT N° 2 AU CONTRAT POUR L'EXPLOITATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°7 DVE 03.5 du 3 octobre 2003

MARCHÉ DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°8 DVE 03.5 du 3 octobre 2003

DEMANDE DE SUBVENTION - ASSOCIATION C.L.C.V.

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°9 DVE 03.5 du 3 octobre 2003

CENTRE DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES SITE DE KEROUALC'H (PLUGUFFAN)

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DVE 03.4 du 20 juin 2003

TRANSPORTS COLLECTIFS - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°2 DVE 03.4 du 20 juin 2003

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS - RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°3 DVE 03.4 du 20 juin 2003

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS - RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE DE GESTION DES DÉCHETS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°4 DVE 03.4 du 20 juin 2003

TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°5 DVE 03.4 du 20 juin 2003

TRANSPORTS COLLECTIFS - EVOLUTION DU RÉSEAU

Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER) - Délibération N°6 DVE 03.4 du 20 juin 2003

TRANSPORTS COLLECTIFS TARIFS 2003/2004

Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER) - Délibération N°7 DVE 03.4 du 20 juin 2003

TRANSPORTS COLLECTIFS TRANSPORTS DES ÉLÈVES DU PRIMAIRE À L'INTÉRIEUR DES COMMUNES CONVENTIONS

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°8 DVE 03.4 du 20 juin 2003

COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°9 DVE 03.4 du 20 juin 2003