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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du budget et des finances (DBF)
226 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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ADMISSIONS EN NON-VALEUR

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°6 DBF 01.5 du 12 décembre 2001

INDEMNITÉS DE CONSEIL AU RECEVEUR

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°7 DBF 01.5 du 12 décembre 2001

AVANCES SUR SUBVENTIONS 2002

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°8 DBF 01.5 du 12 décembre 2001

ATTRIBUTION DE COMPENSATION DES COMMUNES 2002

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°9 DBF 01.5 du 12 décembre 2001

HABITAT 29 - GARANTIE D'EMPRUNT AMÉLIORATION DE 2 BÂTIMENTS COLLECTIFS - 1 ET 3 RUE DU ROUSSILLON À QUIMPER

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DBF 01.4 du 5 octobre 2001

OPAC - GARANTIE D'EMPRUNT RÉHABILITATION DE 55 LOGEMENTS - FPA - RUE YAN D'ARGENT À QUIMPER

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DBF 01.4 du 5 octobre 2001

ESPACIL HABITAT - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS RUE DU STADE À PLOGONNEC

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DBF 01.4 du 5 octobre 2001

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 01.4 du 5 octobre 2001

COMPTE ADMINISTRATIF 2000

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 01.3 du 22 juin 2001

COMPTE DE GESTION 2000

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 01.3 du 22 juin 2001

AFFECTATION DES RÉSULTATS 2000

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 01.3 du 22 juin 2001

DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 01.3 du 22 juin 2001

RENOUVELLEMENT CRÉDIT DE TRÉSORERIE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°5 DBF 01.3 du 22 juin 2001

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - RÉALISATION DE LOGEMENTS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS SUR QUIMPER, ERGUÉ-GABÉRIC ET GUENGAT

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°6 DBF 01.3 du 22 juin 2001

HABITAT 29 - GARANTIE D'EMPRUNT TRAVAUX D'AMÉLIORATION DE DEUX BÂTIMENTS COLLECTIFS RUE DU ROUSSILLON À QUIMPER

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°7 DBF 01.3 du 22 juin 2001