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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du budget et des finances (DBF)
226 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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ADMISSIONS EN NON-VALEUR

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 02.7 du 12 décembre 2002

TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT - MISE EN OEUVRE COMPTABILISATION DE L'INTÉGRATION DES ÉLÉMENTS D'ACTIF ET DE PASSIF DES SERVICES D'ASSAINISSEMENT TRANSFÉRÉS À QUIMPER-COMMUNAUTÉ ET PRISE EN COMPTE DES SOLDES DE CLÔTURE AU 31/12/2001

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°4 DBF 02.7 du 12 décembre 2002

ATTRIBUTION DE COMPENSATION DES COMMUNES 2003

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°5 DBF 02.7 du 12 décembre 2002

DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE - RÉAJUSTEMENT 2002-PRÉVISION 2003

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°6 DBF 02.7 du 12 décembre 2002

ESPACIL HABITAT - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE QUATRE LOGEMENTS INDIVIDUELS LOCATIFS À TAL-AR-GROAS, COMMUNE DE PLOMELIN

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°7 DBF 02.7 du 12 décembre 2002

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 02.5 du 11 octobre 2002

COMPTE ADMINISTRATIF 2001

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 02.4 du 21 juin 2002

COMPTE DE GESTION 2001

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 02.4 du 21 juin 2002

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2001

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 02.4 du 21 juin 2002

DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 02.4 du 21 juin 2002

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°5 DBF 02.4 du 21 juin 2002

MESURES FISCALES POUR 2003 - TAXE PROFESSIONNELLE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°6 DBF 02.4 du 21 juin 2002

AMÉNAGEMENT D'UNE AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE À PLUGUFFAN LOT 1 VOIRIE - MARCHÉ COMPLÉMENTAIRE

Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN) - Délibération N°7 DBF 02.4 du 21 juin 2002

OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIES D'EMPRUNTS LOGEMENTS INDIVIDUELS ET COLLECTIFS LOCATIFS À QUIMPER ET PLONÉIS

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DBF 02.3 du 19 avril 2002

AMÉNAGEMENT D'UNE AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE À CROAS-SPERN (ERGUÉ-GABÉRIC) AVENANT N°1 AUX MARCHÉS DES LOTS TERRASSEMENTS-VRD ET AMÉNAGEMENTS PÉRIPHÉRIQUES

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DBF 02.3 du 19 avril 2002