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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du budget et des finances (DBF)
226 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2003

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°7 DBF 03.7 du 12 décembre 2003

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 03.6 du 7 novembre 2003

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS AU PONTIGOU À QUIMPER

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DBF 03.5 du 3 octobre 2003

OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS ALLÉE VINCENT AURIOL, ZA DU PONTIGOU ET LE MOUSTOIR À QUIMPER

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DBF 03.4 du 20 juin 2003

COMPTE DE GESTION 2002

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 03.4 du 20 juin 2003

COMPTE ADMINISTRATIF 2002

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 03.4 du 20 juin 2003

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 03.4 du 20 juin 2003

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°5 DBF 03.4 du 20 juin 2003

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2002

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°6 DBF 03.4 du 20 juin 2003

RAPPORT GÉNÉRAL D'ACTIVITÉ 2002

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°7 DBF 03.4 du 20 juin 2003

BUDGET PRIMITIF 2003

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 03.1 du 7 février 2003

TAUX DE FISCALITÉ 2003

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 03.1 du 7 février 2003

TEOM-PRODUITS 2003

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 03.1 du 7 février 2003

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2003

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 02.7 du 12 décembre 2002

DÉCISION MODIFICATIVE N° 3

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 02.7 du 12 décembre 2002